RÈGLEMENT
INTÉRIEUR DU B.C.C.O. RONCHIN
L'objet, la durée, la composition, les moyens d'action de l'association dite Billard Club du Canon d'or sont définis par les statuts de ladite association. Le présent règlement complète et précise les statuts de l'association.
L'adhésion est valable du 1er septembre au 31 août et est renouvelée chaque saison. La cotisation est exigible dès le jour de l'inscription des membres.
Le montant de la licence perçu par le club est fixé chaque année par le District et est reversé par le club à ce dernier.
L'achat d'un écusson aux couleurs du club est obligatoire pour la première inscription.
Le montant des droits d'inscription est fixé chaque année par l4Assemblée Générale.
Chaque membre est responsable du fonctionnement de la salle : nettoyage du sol, des billards, du bar, service bar, vaisselle, nettoyage des cendriers, remplissage des frigos, rangement du matériel, propreté des WC, sortir les poubelles, etc.
Les adhérents ayant au moins un an de présence au club pourront se voir attribuer une clé du local sous réserve d'acceptation par le Comité Directeur.
Il est interdit au membre de faire une reproduction de cette clé ou de la prêter sous peine d'exclusion du club.
L'Assemblée Générale fixe le taux de remboursement des frais de déplacement, de mission ou de représentation effectués par les membres du Comité Directeur dans l'exercice de leur activité. Les personnes rétribuées par l'Association peuvent être admises à assister, avec voix consultative, aux séances de l'Assemblée Générale et du Comité Directeur.
L'Assemblée Générale se déroule au moins une fois par an, la date étant fonction des impératifs. La présence de chaque adhérent ou de son représentant dûment mandaté est obligatoire.
L'inscription au tableau interne de la date d'Assemblée tient lieu de convocation.
Un membre ne peut se prévaloir de plus de deux mandats, outre le sien.
Les obligations des membres dans le club : si, quand vous partez, il n'y a plus personne dans la salle, vous devez fermer les robinets d'eau, les lumières et la porte d'entrée ; s'il y a une jeune de moins de 16 ans dans la salle ou toute autre personne n'ayant pas la clé, vous leur demanderez de bien vouloir quitter la salle pour fermer la porte. Après chaque partie, les membres doivent débarrasser et nettoyer : leur table, leur billard, leurs billes, leur verre, ranger leur bouteille vide, et s'assurer qu'ils ont émargé la feuille de décompte.
Une feuille journalière est mise à disposition des adhérents pour notification des consommations. Chaque adhérent est tenu d'émarger.
Chaque semaine, l'adhérent est prié de régler ses dépenses de la semaine écoulée auprès d'un membre du Comité Directeur. Un membre ne peut pas être débiteur de plus de 15 €.
Les retards injustifiés dans les paiements entraînent la suspension des droits de l'adhérent, notamment l'utilisation sous toutes ses formes de la salle du B.C.C.O.
Le club décline toute responsabilité en cas de vol d'effets personnels laissés dans le local.
Aucune boisson ne pourra être apportée dans l'enceinte du club sous peine d'exclusion du club, sauf situation exceptionnelle avec l'accord du bureau.
Les boissons mises à disposition par le club (catégories I et II) sont uniquement réservées aux membres du club (bénéfice d'exonération figurant à l'article 261-71 du CGI). Les joueurs âgés de moins de 16 ans ne peuvent consommer, pour se désaltérer, que des boissons non alcoolisées ; ils n'ont pas accès aux boissons et doivent par conséquent se faire servir par un membre majeur du club.
En cas d'affluence, l'occupation du billard es limitée à une heure.
Pour les compétitions officielles, les joueurs doivent être en tenue réglementaire : gilet avec écusson du club, pantalon sombre, chemise blanche.
Chaque engagement dans une compétition officielle implique l'obligation d'assurer au moins un arbitrage officiel.
L'occupation des billards par les membres du club est gratuite. Si une personne attend pour jouer et que tous les billards sont occupés, vous devez jouer avec cette personne.
Il est interdit de fumer dans l'espace réservé à la pratique du billard. De plus, chaque membre s'interdit de fumer au cours d'une partie, même lorsque ce n'est pas à son tour de jouer.
Le local est uniquement réservé aux membres. Toutefois, les joueurs licenciés FFB pourront, dans la limite des billards disponibles, venir s'y entraîner. À titre exceptionnel, un membre du club peut venir avec un invité occasionnel. Les manifestations intérieures au club sont réservées à ses membres.
Toute personne entrant dans le club se doit d'avoir une attitude correcte et courtoise sous peine d'exclusion.
Chaque adhérent est représentatif du club et se doit d'avoir une attitude en conséquence, en toutes circonstances et en tous lieux.
Ce règlement intérieur est réactualisé chaque fois que nécessaire par le Comité Directeur et soumis à l'approbation de la première Assemblée Générale suivante.
Il apportera des précisions aux statuts, notamment sur les points qui ont trait à l'administration interne de l'association. Il ne pourra comprendre aucune décision contraire aux statuts.
Toute infraction au présent règlement entraînera des sanctions pouvant aller jusqu'à l'exclusion définitive du club.
Tous les cas non prévus par le présent règlement sont de la compétence du Comité Directeur.